Les bases des échanges douaniers européens

Objectifs pédagogiques

Acquérir les bases des échanges douaniers européens
Connaître et comprendre les opérations douanières
Les utiliser de manière dynamique et profitable
Traiter les opérations intracommunautaires

Méthode pédagogique

• Exposé théorique

• Etudes de cas

• Exercices et QCM

• Site internet de la douane, DEB sur le WEB

Programme

• Contenu européen, carte de l’UE 2007
  Mission, organisation sectorielle et territoriale de la douane
  Espèce tarifaire
  Origine, certificat d’origine et EUR 1/EUR2/ATR1
  Valeur en douane

• Régimes douaniers courants et suspensifs ou économiques
  Opérations de dédouanement import et export
  Procédures de dédouanement
  Procédure normale, PSD, PDD, PDU, SOFI, PDE, DELT@, ECS et ICS
  Logiciels pour les formalités douanières
  OEA Opérateur Economique agrée + Numéro EORI

• Opérations pays tiers
  DAU présentation, remplacé par EAD export
  Accompanying Document
  Principales cases du DAU
  Importance de l’exemplaire 3 du DAU
  Documents douaniers, certification et visa

• Opérations intracommunautaires
  DEB Déclaration d’Echanges de Biens intracommunautaire
  La DEB sur le WEB
  DEB, CA3,document de transport émargé
  DES Déclaration d’Echanges de Services intracommunautaire
  Contrôle du commerce extérieur et litiges
  Statistiques douanières : outil marketing

Validation de la formation

Attestation de formation